Elections néerlandaises
RECHTS DUWTJE SPLIJT CENTRUM Les élections néerlandaises, qui viennent de se tenir cette semaine, ont fourni une nouvelle démonstration de la grande difficulté dans laquelle […]
CONSEIL DES MINISTRES
Discours de Robespierre (23/12/1789)
Il y a plus de deux cents ans, un de membres de la Constituante, Maximilien Robespierre, prenait la parole pour défendre le droit à la […]
Conseil des ministres du 8 novembre 2023
Programme allégé pour le Conseil des Ministres de ce jour avec la présentation d’un CONSEIL DES MINISTRES DU 8 NOVEMBRE 2023 Programme allégé pour le […]
CONSEIL DES MINISTRES DU 31 OCTOBRE 2023
le Conseil des Ministres s’est réuni ce mardi 31 octobre .
A été examiné un projet de loi portant convention fiscale entre la France et la Moldavie qui présente les caractères habituels de ce type de texte avant que ne soit présenté un projet de loi de finances portant sur la fin de gestion 2023 des affaires publiques.
CONSEIL DES MINISTRES DU 11 OCTOBRE 2023
favoriser le recours à la peine de travail d’intérêt général (TIG) notamment en élargissant les possibilités qui sont offertes au juge de la prononcer, en particulier à la place de courtes peines d’emprisonnement.
Conseil des ministres du 27 septembre 2023
Avec la réunion de ce jour, on rentre dans le vif du sujet puisque le Conseil des Ministres portait sur le projet de loi de […]